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Eléments clés d'un contrat

OBJECTIF PÉDAGOGIQUE

Comprendre les enjeux d’un contrat. Maîtriser les éléments de base. Elaborer et négocier les principales clauses d’un contrat.

CONTENU DU PROGRAMME

PREAMBULE
  • Découvrez… les avantages du contrat,
  • Comment réaliser un bon contrat,
  • Quelle est la différence entre un contrat et les conditions générales d’achat,
  • Les différents types de contrat
  • L’importance du soutien de la direction juridique dans la rédaction de ces différents contrats.
LES POINTS DE BASE
  • Découvrez… quels sont les points de base du contrat d’achat,
  • La définition d’un contrat,
  • Les sources de droit,
  • Les différents types de contrat,
  • Les conditions de validité d’un contrat.

LES PRINCIPALES CLAUSES D'UN CONTRAT

  • Découvrez… clauses principales d’un contrat,
  • Les clauses communes à toute opération figurant au début du contrat,
  • Les clauses particulières organisant le fonctionnement de l’opération,
  • Les clauses de contentieux.
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