Prendre connaissance des organismes impliqués dans le blanchiment et de leurs missions. Connaître les 3 étapes successives du processus de blanchiment. Rappeler les moyens et les dispositifs à mettre en œuvre pour une surveillance efficace. Savoir quelles sont les obligations règlementaires que doivent respecter les intervenants concernant le blanchiment.
CONTEXTE ET CADRE JURIDIQUE
- Découvrez... La définition du blanchiment selon le code pénal,
- Les professionnels concernés,
- Les organismes internationaux.
MECANISMES DU BLANCHIMENT
- Découvrez... Les étapes du blanchiment :
- La conversion, l’injonction, l’introduction ou le placement
- Le lavage, l’empilage, le brassage ou la transformation
- Le recyclage, l’essorage ou l’intégration
- Quelques exemples :
- Introduction des espèces dans le circuit
- Transformation des espèces
MOYENS ET DISPOSITIFS POUR LA SURVEILLANCE
- Découvrez... L’identification de l’investisseur,
- L’examen des opérations,
- La déclaration de soupçons,
- La conservation écrite des mesures de vigilance.
OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES SUIVANT LES INTERVENANTS
- Découvrez... Les établissements de crédit et les Prestataires de Services d’Investissement,
- Les Société de Gestion Portefeuille
- Obligations de vigilance
- Obligations d’organisation interne
- Responsabilité de la société, de ses dirigeants et collaborateurs
- Les Conseillers en Investissements Financiers.
- Envers ses clients directs
- Envers ses collaborateurs