À l'issue de la formation, les participants sont capables de :
situer les bases réglementaires et techniques relatives à la gestion des sites et sols (potentiellement) pollués dans la législation environnementale ;
identifier les différentes étapes d'un diagnostic initial de pollution des sols ;
coordonner les études de diagnostic de pollution des sols.
Méthode pédagogique :
L'exposé sera illustré par la présentation d'études de cas.
Programme :
Présentation du contexte national des sites et des sols pollués : politique générale, évolution de la réglementation, présentation des outils disponibles.
Le sol et le sous-sol, présentation des notions de base :
- Qu'est-ce qu'un sol ?
- Quand peut-on dire qu'un sol est pollué ?
- Qu'est-ce qu'un système aquifère ?
- Qu'est-ce qu'une nappe ?
Le Diagnostic Initial de Pollution des Sols
Selon le Guide Méthodologique pour la Gestion des Sites et Sols (potentiellement)Pollués du Ministère l'Aménagement du territoire et de l'Environnement version 2 de mars 2000 :
Contenu de l'étape A
Etude historique et documentaire – nature des informations àcollecter, sources d'informations possibles,
Etude de vulnérabilité
Contenu de l'étape B
Investigations complémentaire – méthodologie d'échantillonnage des sols et des eaux souterraines, analyses, et interprétation des résultats
Évaluation Simplifiée des Risques - présentation des grilles d'évaluation – le classement du site et ses conséquences – étude d'un cas pratique.
Quelques exemples d'application de la méthodologie :
Le constat d'une pollution accidentelle, la cessation d'activité sur un site industriel, le terrain anciennement occupé par une activité industrielle faisant l'objet d'une transaction foncière.