- prendre en compte le contexte réglementaire,
- définir le seuil de ''notabilité'' d'une réparation,
- appliquer la réglementation aux équipements construits suivant le décret de 1926 et 1943,
- appliquer la réglementation aux équipements construits suivant le décret de 1999 (DEP).
Rappel du contexte réglementaire
Interventions au titre de l'AM du 15/03/2008.
Processus de réparation ou modification.
Notabilité d'une intervention
Définition du seuil de notabilité.
Présentation du guide AQUAP national.
Règles applicables aux équipements sous pression neufs
Equipements construits suivant les décrets de 1926 ou 1943.
Contenu de l'arrêté soudage (AM du 24/03/78).
Equipements construits suivant le décret de 1999.
Contenu des exigences essentielles.
Procédure de contrôle après réparation ou modification.
Contenu de la procédure.
Intervenants concernés : exploitant DRIRE.
Organismes habilités, service inspection reconnu disposant d'un OIU.