Connaître les principes et les mécanismes essentiels de l'IS et des BIC
Méthode pédagogique :
- De nombreux exercices concrets et exercices pratiques permettent aux stagiaires d'assimiler les méthodes et connaissances.
Programme :
Le résultat fiscal
- comment le determiner ?
- les Charges (amortissements, provisions et frais généraux)
- les produits (stocks, produits financiers et exceptionnels)
- le régime des déficit (report en avant et en arrière)
- Comment l'élaborer ?
- principe de l'annualité de l'impôt
- principe d'indépendance des excercices
- principe d'autonomie relative au droit fiscal
- territorialité de l'IS
Régimes d'imposition selon le structure juridique
Differences majeures entre IS et BIC
Liquidation de l'IS