• L’animateur illustre la présentation des différentes phases d’analyse des contrôles internes par des fiches pratiques et de nombreux exemples concrets.
• Pour un bénéfice pédagogique accru, les participants s’exercent à l’application de ces concepts à travers des cas pratiques et l’analyse de documents.

Programme :
 
Le cadre général du contrôle interne

• SOX, le référentiel COSO, LSF, Bâle II, règlement CRBF

Autodiagnostic : évaluation des connaissances sur les principes du contrôle interne en milieu bancaire

Piloter le contrôle interne dans le secteur bancaire

Préalable : quelles activités bancaires surveiller ? Les activités à risque

• Les acteurs du contrôle
  • Contrôle permanent, contrôle périodique, contrôle de conformité, déontologie… : quelles distinctions et interactions ?
  • Les règles d’indépendance à respecter
  • Quel cumul des fonctions possible ? Quid des possibilités d’externalisation de la fonction ?
  • Relations avec la direction et les opérationnels
• L’étendue des missions
  • Vérifier la conformité, le respect des procédures, la qualité de l’information comptable et financière
  • Mettre en place des systèmes d’analyse et de mesure des risques opérationnels

Cas pratique : élaboration d’un programme de missions de contrôle

• Quel risque de mise en jeu de la responsabilité ?
  • Une obligation de moyens renforcée ? Qui est responsable ?
  • Quelles précautions prendre ?

Organiser le contrôle interne : les procédures à mettre en place

Préalable : quelles structures contrôler ? Quid des activités à l’étranger ?
Périodicité, traçabilité et formalisme des contrôles

• Les contrôles permanents
  • Contrôles de 1er niveau et de 2e et 3e niveau
  • Quelle articulation entre les différents niveaux de contrôle ?
  • Le recueil de procédures
• La maîtrise des risques
  • Cartographie des risques bancaires : identification et classification
  • Evaluation et niveau d’exposition aux risques

Cas pratique : analyse critique de la cartographie des risques d’un établissement, adaptation des concepts au contrôle spécifique d’une banque de réseau ou des activités de marché

• Les contrôles périodiques
  • Quel rythme de contrôle ? Par qui ?
  • Le plan de contrôle du contrôle interne : fonctionnement et objectif
• La gestion des dysfonctionnements constatés
  • Les dispositifs de remontée des dysfonctionnements
  • La mise en place et le suivi d’actions correctrices
• Le rapport de contrôle interne
  • Objectif et contenu

Cas pratique de synthèse : analyse critique et commentée des meilleures pratiques

Animateur :

• Marie-Agnès NICOLET
  • Associée
  • Directrice Générale
  • AUDISOFT CONSULTANTS