• Les participants intègrent les évolutions et les difficultés propres aux systèmes de règlement / livraison à travers des partages d’expériences. Le recours aux cas pratiques et études de cas facilite l’appropriation des connaissances.

Programme :
 
Appréhender l'organisation des systèmes de règlement / livraison et des systèmes de paiement au niveau global

• Les enjeux
  • Rappel sur le traitement des opérations de bourse : négociation, livraison, règlement
  • Les fonctionnalités
  • Les évolutions
  • Analyser le contexte international
• Comment s'articule le système de règlement / livraison de la place de Paris avec les systèmes européens ?
  • L'impact de la législation communautaire sur le règlement / livraison : la directive MiFID
  • La mise en place de règles communes au niveau européen pour les organismes de compensation et de règlement / livraison : vers une compétitivité accrue du marché financier européen ?
  • Partage d’expériences autour des pratiques des participants et des difficultés rencontrées

Connaître les modalités du système de règlement / livraison du groupe Euroclear

• Maîtriser le fonctionnement d'Euroclear France
  • Les missions d'Euroclear France : dépositaire central national et gestionnaire des systèmes de place
  • Quels sont les systèmes de place depuis la négociation jusqu’au dénouement de l’opération ?
  • Approche des différents systèmes : Relit + et RGV
  • Quelles connexions avec les systèmes de règlement CRI, TBF, PNS, Target ?
• Le pilotage des flux : optimiser la gestion des flux titres et cash
  • La fonction
  • Les risques
  • Les traitements back-office
  • Organiser et établir la liaison avec le fonctionnement interne
  • Gérer la liquidité intraday

Étude de cas : illustration à travers des exemples tirés de l’expérience de l’animateur

• Appréhender les nouvelles techniques et tirer profit de leurs potentialités
  • Comprendre les évolutions RGV 2 et Clearing 21
  • Les nouvelles fonctionnalités et normes de gestion de RGV 2
  • Le système international Clearing 21
  • Les évolutions de TARGET II
• Les évolutions des plates-formes de règlement / livraison et leurs impacts
  • Mise en œuvre SSE (Single Settlement Engine)
  • Mise en œuvre ESES (Euroclear Settlement for Euronext zone Securities)
  • Mise en œuvre SAP (Single Application Platform)
  • Quelle construction d’une Europe du post-marché ? Quels sont les efforts d’harmonisation à effectuer ?
• La comptabilité et les contrôles des opérations
  • Comptabilité titres et comptabilité espèces
  • Les contrôles des opérations (exécution, livraison, règlement)
  • Les rapprochements

Animateur :

• Jean-Luc SIRUGUET
  • Président
  • FINABANQUE CONSEIL