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Découvrez les formations Droit des contrats de notre cataloque de formation DROIT, ce guide de choix vous permet de trouver la formation correspondant a votre besoin.

• Comprendre le droit des contrat (niveau 1) (CNF2012)
  Acquérir les réflexes juridiques indispensables dans toute négociation. Connaître les principes fondamentaux qui régissent la vie d'un contrat. Maîtriser les clauses essentielles d'un contrat d'affaires.
  
  
• Maîtriser sa pratique du droit des contrats (niveau 2) (CNF2072)
  Savoir aménager l’étendue des obligations contractuelles. Déterminer les conditions financières des contrats. Gérer l’évolution et l’avenir de la relation contractuelle.
  
  
• Perfectionner sa pratique du droit des contrats (niveau 3) (CNF2013)
  Maîtriser les précautions dont il faut s'entourer lors de la phase précontractuelle. Savoir rédiger les clauses sensibles des contrats d'affaires. Optimiser la prévention et la gestion des litiges liés à l'exécution du contrat.
  
  
• Maîtriser l'essentiel du droit des contrats - Cycle long de perfectionnement des connaissances (CNF2043)
  Connaître les aspects juridiques d’une négociation précontractuelle et comprendre ses enjeux. Identifier les précautions à prendre dans la rédaction des clauses principales des contrats. Comprendre les effets des contrats et anticiper les risques d’inexécution.
  
  
• Analyser des contrats types : toute la méthodologie pour réviser la rédaction des contrats (CNF2057)
  Structurer ses contrats, les rédiger et reconnaître les bons des mauvais termes en fonction du contrat. Sécuriser ses contrats par une analyse et une rédaction au cas par cas des clauses sensibles à insérer. Optimiser la rédaction des contrats propres à certains montages et à certaines activités.
  
  
• Droit comparé des contrats anglais et français (CNF2080)
  Maîtriser les spécificités du droit des contrats anglais par rapport au droit français. Comprendre les principes juridiques anglais essentiels à négociation et à la rédaction des clauses de conclusion, d’exécution et de fin du contrat.
  
  
• Consortium et GNE : profiter de la coopération interentreprise (CNF2092)
  Analyser l’environnement contractuel d’un consortium ou d’un GME pour en tirer les meilleurs profits et en limiter les risques. Structurer et rédiger au mieux son contrat de consortium ou de GME. Savoir gérer l’évolution des rapports entre les différents coopérants en cours et en fin de contrat.
  
  
• Sécuriser les contrats de sous-traitance : négociation, rédaction et suivi juridique (CNF2015)
  Identifier les risques juridiques propres aux opérations de sous-traitance. Négocier les clauses sensibles du contrat et maîtriser leur rédaction. Savoir gérer les risques en termes de responsabilité.
  
  
• Sécuriser les contrats de maintenance : négociation, redaction et suivi juridique (CNF2014)
  Maîtriser les clauses spécifiques pour sécuriser la rédaction des appels d’offres et des contrats de maintenance. Identifier l'impact de la normalisation et de la législation sociale sur les relations contractuelles. Savoir quelle gestion juridique mettre en place pour garantir la bonne exécution du contrat.
  
  
• Maîtriser la technique rédactionnelle des contrats informatiques (niveau 1) (CNF2089)
  Prendre les précautions indispensables pendant la période des négociations. Structurer juridiquement son accord pour limiter les risques. Rédiger les clauses sensibles propres au contrat informatique en toute sécurité. Assurer l’exécution et le suivi du contrat.
  
  
• Sécuriser les contrats informatiques spécifiques (niveau 2) : contrats de logiciel spécifique, d'intégration, d'infogérance et ASP (CNF2058)
  Identifier les points clés des contrats informatiques où la vigilance s’impose lors de la négociation. Maîtriser la rédaction des clauses essentielles des contrats de commande de logiciel spécifique, d’intégration, d’infogérance et d’application logicielle en mode locatif (ASP). Prévenir les risques de contentieux.
  
  
• Maîtriser les risques du contrat d'achat (niveau1) (CNF2018)
  Acquérir les réflexes essentiels pour optimiser la négociation et la formalisation des contrats d'achat. Maîtriser les clauses spécifiques pour sécuriser la rédaction des appels d'offres et des contrats d’achat. Identifier les risques majeurs de responsabilité et prévenir les litiges.
  
  
• Rédiger les contrats d'achat spécifiques en toute sécurité (niveau2) (CNF2073)
  Faire le point sur les réglementations ad hoc applicables aux contrats d’achat de produits ou de services spécifiques. Maîtriser les clauses incontournables pour sécuriser l’exécution des contrats d’achat spécifiques. Identifier les risques spécifiques pour mieux les prévenir lors de la rédaction des contrats.
  
  
• Contrats d'agents commerciaux : le sattut des agents et le contenu de leur contrat (CNF2059)
  Maîtriser le statut juridique, social et fiscal des agents commerciaux. Identifier les clauses essentielles et sensibles du contrat d’agence et savoir les rédiger. Mettre en place un suivi juridique efficace pour garantir la bonne exécution du contrat.
  
  
• Sécuriser les contrats de transport (CNF2075)
  Maîtriser les clauses essentielles d'un contrat de transport. Connaître les principes fondamentaux qui régissent la tarification du transports. Analyser les risques de mise en jeu des responsabilités. Optimiser la prévention et la gestion des litiges liés à la réalisation du contrat de transport.
  
  
• Cession de fonds de commerce, tranfert d'actifs : rédiger des contrats de cession (CNF2060)
  Analyser les contrats de vente de fonds de commerce et savoir rédiger toutes les clauses stratégiques. Organiser juridiquement la sortie de certains actifs du périmètre du groupe. Optimiser les conséquences fiscales et patrimoniales.
  
  
• Sécuriser un contrat de commerce international : les techniques de négociation, de rédaction et d'exécution (CNF2016)
  Garantir, dès la phase des négociations, la bonne exécution des contrats internationaux. Maîtriser les différentes techniques de rédaction de ces contrats. Prévenir et gérer les difficultés d'exécution et les risques de contentieux.
  
  
• Remporter un marché public en présentant une offre présente (CNF2022)
  Maîtriser les grands principes de la commande publique. Appréhender les règles applicables à la passation et à l'exécution des marchés publics. Déterminer correctement les attentes de l’acheteur et formuler une offre pertinente.
  
  
• Contracts Under Common Law (CNF11451)
  Face à une conception et une pratique du droit totalement différentes
  - Débarrassez-vous de vos réflexes conditionnés
  - Modifiez votre raisonnement face à un droit qui n’a pas de Code civil
  - Apprenez à tout prévoir
  - Rédigeons ensemble les clauses les plus sensibles